Guide pratique : Autorisation pour voyager à l'étranger avec le véhicule d'un tiers à El Terrón
Si vous prévoyez de quitter l'Espagne pour voyager à l'étranger avec un véhicule qui ne vous appartient pas (voiture d'un ami, d'un proche ou d'une entreprise), vous risquez d'être bloqué aux frontières ou contrôlé par les forces de l'ordre. Ce document est indispensable pour prouver que vous avez l'accord explicite du propriétaire et éviter toute accusation de vol ou d'utilisation illégale du véhicule.
Comment et où valider ce document à El Terrón
Bien qu'il n'existe pas de bureau spécifique à El Terrón pour "homologuer" ce document, il est fortement recommandé de suivre ces étapes pour lui donner une valeur juridique incontestable :
- Signature devant notaire : C'est la méthode la plus sûre. Rendez-vous dans une étude notariale proche (généralement dans les villes voisines plus importantes comme Lepe ou Huelva) pour faire légaliser la signature du propriétaire.
- Traduction : Si vous voyagez hors de l'UE, assurez-vous que le document est traduit en anglais ou dans la langue du pays de destination.
- Validité : Ce document n'est pas une procédure administrative auprès de la DGT (Direction Générale de la Trafic), mais un document privé qui doit être présenté aux autorités sur demande.
AUTORIZACIÓN PARA EL USO Y DESPLAZAMIENTO DE VEHÍCULO AL EXTRANJERO / AUTORISATION D'UTILISATION ET DE DÉPLACEMENT D'UN VÉHICULE À L'ÉTRANGER
D./Dña. __________________________, con DNI/NIE n.º ________________, en calidad de propietario/a del vehículo marca _______________, modelo _______________, matrícula _______________, número de bastidor ____________________________.
M./Mme __________________________, titulaire du DNI/NIE n° ________________, en qualité de propriétaire du véhicule de marque _______________, modèle _______________, plaque d'immatriculation _______________, numéro de châssis ____________________________.
AUTORIZA A / AUTORISE :
D./Dña. __________________________, con DNI/NIE n.º ________________, a conducir y desplazar dicho vehículo fuera del territorio nacional español, incluyendo el tránsito por otros países, durante el periodo comprendido entre el ____/____/____ y el ____/____/____.
M./Mme __________________________, titulaire du DNI/NIE n° ________________, à conduire et à déplacer ledit véhicule hors du territoire national espagnol, incluant le transit par d'autres pays, durant la période comprise entre le ____/____/____ et le ____/____/____.
En prueba de conformidad, se firma el presente documento en El Terrón, a ____ de ____________ de 20____.
En foi de quoi, le présent document est signé à El Terrón, le ____ ____________ 20____.
Firma del Propietario / Signature du Propriétaire: __________________________
Documentation supplémentaire requise
En plus de cette autorisation, vous devez impérativement avoir en votre possession les documents suivants lors de votre voyage :
- Le permis de circulation original du véhicule (Permiso de Circulación).
- La carte de contrôle technique à jour (Tarjeta de Inspección Técnica de Vehículos - ITV).
- La preuve d'assurance en cours de validité (Recibo del seguro).
- Votre permis de conduire valide.
- La "Carta Verde" (Carte Verte) : demandez-la à votre compagnie d'assurance ; elle atteste que votre assurance couvre le véhicule à l'étranger.
Conseil d'expert : Ne voyagez jamais avec une simple photocopie de l'autorisation. Gardez toujours l'original signé, idéalement avec une copie de la pièce d'identité du propriétaire jointe. Si le véhicule appartient à une entreprise, le document doit être rédigé sur papier à en-tête de la société et signé par l'administrateur avec le cachet officiel de l'entreprise.